Dons et Legs - Diocèse de Rouen
I Want to Start a Queer Commune - The Conversationalist
Acceptation de dons, legs et subventions et rapport sur la constitution et la clôture de fonds de dépôt, comptes de réserve et comptes spéciaux: rapport du Directeur général
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Alpes-Maritimes : la commune de Roquefort-les-Pins reçoit un héritage de 8 millions d'euros d'une de ses habitantes
Une habitante de Maidières lègue plus d'un million d'euros à la commune
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L'incroyable legs d'une habitante à une commune des Yvelines - Capital.fr
Histoire du don en France de 1800 à 1939 - Chapitre IX. Pourquoi et comment donne-t-on ? - Presses universitaires de Rennes
Dons ou legs à une commune : les règles à connaitre - Magazine des notaires de l'Isère, Drôme et hautes-Alpes
La commune reçoit un legs de 900.000 €
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Calaméo - Fiche 16 Dons Donations Legs
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Don ou legs : les règles à connaître et les pièges à éviter | Maires de France
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